Conditions générales d’utilisation (CGU)
Préambule
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les conditions d’accès et d’utilisation du site https://www.one-taps.com édité par Naze Digital. L’accès au Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.
1. Objet
Le Site propose des articles, ressources, la possibilité d’effectuer des dons volontaires, et, à terme, des produits numériques (ebooks) et des produits physiques. Ces CGU régissent l’utilisation du Site par tout utilisateur.
2. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement. L’accès et l’utilisation du Site supposent la possession du matériel compatible et d’une connexion internet aux frais de l’utilisateur.
3. Comportement de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément à la loi, aux bonnes mœurs et aux présentes CGU. Il s’interdit notamment de porter atteinte aux droits de tiers, de diffuser des contenus illicites, diffamatoires, injurieux ou contraires à l’ordre public.
4. Contenus et modération
Les contenus publiés par Naze Digital sont fournis à titre informatif. L’éditeur se réserve la possibilité de modérer, retirer ou refuser tout contenu publié par des utilisateurs sur le Site en cas de violation des présentes CGU.
5. Propriété intellectuelle
Le site One Taps ainsi que l’ensemble de son contenu (textes, articles, logos, marques, illustrations, images, vidéos, fichiers numériques, structure générale, etc.) sont la propriété exclusive de Naze Digital, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, adaptation, traduction, exploitation commerciale ou réutilisation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses contenus, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Naze Digital, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les utilisateurs s’engagent à ne pas utiliser les contenus du site à des fins illégales ou susceptibles de porter atteinte aux droits de Naze Digital ou de tiers.
Toute citation ou reprise partielle de contenu est autorisée à condition de mentionner clairement la source : One Taps – https://www.one-taps.com et de ne pas altérer le sens, la portée ou l’intégrité du contenu cité.
Dans le cas où des contenus tiers (images libres de droit, vidéos, citations, etc.) sont publiés sur le site, Naze Digital s’engage à respecter les conditions de licence associées.
6. Responsabilité
Naze Digital met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l’accès et le bon fonctionnement du Site mais ne garantit pas une disponibilité ininterrompue. Naze Digital n’est pas responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du Site.
7. Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles sont effectués conformément à la Politique de confidentialité (voir ci-dessous).
8. Modification des CGU
Naze Digital se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement la version en ligne.
9. Loi applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige sera porté devant les juridictions compétentes françaises.
